Termes et conditions
1. Présentation de l’association
Ce site à but non lucratif, dont le siège social est situé à [adresse complète].
Notre objectif est de [expliquer en une phrase la mission de l’association : ex. venir en aide aux sans-abri, promouvoir l’art local, organiser des événements culturels, etc.].
2. Acceptation des conditions
En naviguant sur ce site, vous acceptez pleinement et entièrement les présentes conditions générales d'utilisation. Si vous n’acceptez pas ces termes, nous vous invitons à ne pas utiliser ce site.
3. Services proposés
Le site a pour but de :
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Présenter les activités de l’association
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Informer sur les événements à venir
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Permettre l’adhésion ou le don en ligne
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Publier des actualités liées à notre mission
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l'association] ou de leurs auteurs respectifs, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou diffusion sans autorisation est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact, d’adhésion ou de don sont destinées uniquement à un usage interne. Elles ne seront jamais cédées ou vendues à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous à : [adresse e-mail de l’association].
6. Responsabilité
Nous nous efforçons de maintenir les informations du site à jour. Cependant, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
[Nom de l'association] décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’indisponibilité du site, ou de dommages liés à son utilisation.
7. Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. [Nom de l'association] n’a aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
8. Modifications
Ces termes et conditions peuvent être modifiés à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
9. Contact
Pour toute question relative à ces conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
📧 [adresse e-mail]
📍 [adresse postale]
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